|
Conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation du site internet de Mensa-Québec
MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS D'UTILISATION AVANT D'UTILISER CE SITE
En utilisant ce site, vous en acceptez les conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Restrictions sur l'utilisation du contenu
Aucun contenu du site de Mensa-Québec ne peut être copié, reproduit, réédité, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable des auteurs, exception faite des autres sites locaux, régionaux ou nationaux de Mensa, moyennant mention de la source.
Compétence juridique
Ce site est contrôlé et géré par Mensa-Québec à partir de Québec, Province du Québec, Canada. Mensa-Québec ne fournit aucune garantie quant à l'adéquation ou la disponibilité de son contenu pour usage sur d'autres territoires.
Les utilisateurs choisissant d'accéder à ce site à partir d'autres territoires le font de leur propre initiative et sont responsables de son adéquation avec leur législation locale, si et dans la mesure où ladite législation locale est d'application.
Limitation de la responsabilité
En aucune circonstance, y compris, sans pour autant s'y limiter, la négligence, Mensa-Québec ne pourra être tenu responsable de quelque dommage direct ou indirect que ce soit, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le contenu de ce site.
Respect de la vie privée
Mensa-Québec et les auteurs de ce site s'engagent à respecter strictement toutes les dispositions légales relatives à la protection de la vie privée.
Demandes et réclamations
Vos questions ou réclamations relatives au site de Mensa-Québec peuvent être formulées à l'adresse web@mensa-quebec.org. Une suite y sera donnée dans les meilleurs délais.
Droits d'auteurs, copyright et propriété intellectuelle
Tous les écrans, graphismes, arborescences, images, textes, logos présents sur le site de Mensa-Québec sont protégés par le code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur.
Ainsi toute représentation, reproduction pour un usage autre que privé est formellement interdite sans l'autorisation expresse des auteurs. De ce fait toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l'accord préalable exprès de leur(s) propriétaire(s).
© 2006, E.Media & Mensa-Québec - Site : E.Media Communication Interactive inc. Photos : © 2006, Jupiter Images sous licence d'E.Media.
|